Le Conseil de la Vie Sociale

Télécharger le dernier compte-rendu du CVS de l’EHPAD

Télécharger le dernier compte-rendu du CVS du Foyer de vie

Conformément au décret n° 2022-688 du 25 avril 2022 portant modification du conseil de la vie sociale (CVS), il existe, pour l’EHPAD et pour le Foyer de vie, un Conseil de la vie sociale, instance d’expression des résidents, des familles, du personnel et de l’organisme gestionnaire.

Chaque Conseil se réunit au minimum trois fois par an. Il s’agit d’un organisme consultatif sur toutes les questions intéressant le fonctionnement et la vie de l’établissement. Il est composé de 17 membres pour l’EHPAD et de 13 membres pour le Foyer, élus exceptionnellement en 2023 pour deux ans (à partir de 2025, ce sera pour 3 ans).

Ces membres sont des représentants :

• de résidents de l’établissement
• des familles
• du personnel
• de l’organisme gestionnaire
• des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
• d’une association d’usagers extérieurs
• des membres de l’équipe médico-soignante

Leurs noms sont portés à la connaissance des résidents par voie d’affichage.

• Représentants de l’organisme gestionnaire: Mère Honorine (Supérieure de la Communauté et membre du Conseil Local), Rémi LOCQUET (Directeur)
• Représentantes des familles: Marie-France AUFFRET, Thérèse CARO (Présidente) , Laurence COUPLAN et Sophie LORET
• Représentantes des salariés: Lætitia DAVID, Anysta FOLIO, Martine JEGU et Dominique SURGE
• Représentants des résidents: Anne CARO, Christiane JANNOU et Jean-Marc PILETTE (Vice-Président)
• Représentante des mandataires judiciaires à la protection des majeurs: Isabelle DE BROC
• Représentante d’une association d’usagers extérieurs: Maryannick SURGET (Présidente France Assos Santé Bretagne)
• Représentante de l’équipe médico-soignante: Alain DROUITEAU responsable hôtelier et référent relations usagers

• Représentants de l’organisme gestionnaire: Mère Honorine (Supérieure de la Communauté et membre du Conseil Local), Rémi LOCQUET (Directeur)
• Représentantes des familles: Michèle AUBRY et Françoise LE MEE (Vice-Présidente)
• Représentantes des salariés: Amalia BLIN, Maïna GENTILHOMME et Aurélie MARTIN
• Représentants des résidents: Patricia LE DIABAT, Gwendal LEVASSEUR et Sébastien QUINARD (Président)
• Représentante des mandataires judiciaires à la protection des majeurs: Isabelle DE BROC
• Représentante d’une association d’usagers extérieurs: Maryannick SURGET (Présidente France Assos Santé Bretagne)
• Représentante de l’équipe médico-soignante: Alain DROUITEAU responsable hôtelier et référent relations usagers

Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) est un outil destiné à garantir les droits des usagers et leur participation au fonctionnement de l’établissement d’accueil.

Il donne son avis et peut faire des propositions sur toute question intéressant la vie et le fonctionnement des services de l’établissement, sur l’évolution des réponses à apporter.

Il est associé à la démarche d’amélioration de la qualité notamment sur :

• les droits et libertés des personnes accompagnées, sur l’organisation intérieure et la vie quotidienne,
• les activités, l’animation
• les projets de travaux et d’équipements,
• la nature et le prix des services rendus,
• l’affectation des locaux collectifs,
• l’entretien des locaux,
• les relogements prévus en cas de travaux ou de fermeture,
• les modifications substantielles touchant aux conditions de prises en charge

Le CVS est également associé à l’élaboration ou à la révision du projet d’établissement ou du service mentionné. Il collabore tout particulièrement à la politique de prévention et de lutte contre la maltraitance.
Le CVS est par ailleurs entendu lors de la procédure d’évaluation.

La diversité des membres de l’instance permet de bien cerner les problèmes rencontrés par les résidents et ainsi de proposer des solutions adaptées.

Si vous le souhaitez, vous pouvez contacter les membres du Conseil de la vie sociale en :

• déposant à l’accueil de l’établissement un message à leur intention
• en les contactant par email :
  • CVS de l’EHPAD : cvs.mctr.ehpad@hstv.fr
  • CVS du FOYER : cvs.mctr.foyerdevie@hstv.fr

Vous pouvez également consulter ci-dessous les plaquettes de présentation des représentants des usagers de nos deux CVS:

• CVS EHPAD
• CVS Foyer